Règlement intérieur de l’école

REGLEMENT INTERIEUR de l’école
établi par le Conseil d’Ecole le 4 novembre 2016

A télécharger :

BUT :
1 : organiser la vie de la communauté scolaire
2 : prévenir les accidents en cherchant à en éliminer les causes les plus fréquentes
3 : favoriser les rapports entre l’école et les familles

Le présent règlement approuvé par le conseil d’école est distribué aux parents et affiché dans l’école.

1. ADMISSION A L’ECOLE

1.1 Horaires de l’école :
• Les classes fonctionnent de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30 le lundi et le jeudi.
• Les classes fonctionnent de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h00 le mardi et le vendredi. A 15h00, les élèves inscrits auprès de la mairie aux NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) sont pris en charge par les adultes du périscolaire. Les enseignants et le directeur n’en sont plus responsables. Les élèves non-inscrits sont accompagnés à la sortie de l’école à 15h00.
• Les classes fonctionnent de 9h00 à 12h00 le mercredi.
Les portes sont ouvertes à 8h50 le matin et 13h20 l’après-midi. Les élèves sont accueillis par l’enseignant, dans la classe dès 8h50. Les retards ne doivent être qu’exceptionnels. Ils seront consignés dans le cahier de correspondance. Si ces retards sont trop répétitifs, la famille sera reçue par le Directeur.
1.2 Les élèves ne doivent pénétrer ni dans la cour, ni dans les locaux en dehors de la présence d’un enseignant, d’un animateur ou d’un intervenant agréé.
1.3 Les élèves accueillis à l’école doivent se présenter dans un état de propreté et d’hygiène convenables.

2. FREQUENTATION SCOLAIRE

2.1 La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément à la loi.
2.2 Toute absence doit être impérativement signalée à l‘école. Les motifs d’absences doivent être précisés.
2.3 En cas d’absence régulière ou injustifiée, l’école prendra aussitôt contact avec la famille.
Si l’absence perdure, les parents seront convoqués à une commission d’absentéisme au sein de l’école, afin de trouver ensemble des solutions adaptées. En cas de non rescolarisation, un signalement sera fait à l’inspecteur d’académie qui prendra les mesures prévues par la loi (Circulaire du 23 mars 2004).
2.4 Un certificat médical doit être remis au retour d’un élève ayant contracté une maladie contagieuse.
2.5 Un élève peut être autorisé à sortir en cours de journée, pour faire face à des obligations de caractère exceptionnel. Il devra présenter une demande écrite des parents précisant, en plus du motif de la demande, la date et l’heure de sortie et le nom de la personne venant chercher l’élève.

3. EDUCATION - VIE SCOLAIRE

3.1 Il est rappelé que le caractère laïc du service public d’éducation impose le respect des principes de tolérance et neutralité politique, philosophique ou religieuse. Aussi, sont interdits les signes et tenues dont le port conduit à se faire immédiatement reconnaître par son appartenance. (Circulaires du 12 décembre 1989 et du 27 mai 2004). Cette loi n’interdit pas de parler de la religion à l’école ni de l’appartenance ou non à une religion.
3.2 La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés. Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité de l’enfant. De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou la personne du maître, du personnel de service et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.
3.3 Les élèves ne doivent introduire à l’école que les objets utiles au travail scolaire, contenus dans un cartable portant le nom et l’adresse de l’enfant. Les livres et cahiers doivent être couverts. Toute perte ou détérioration du matériel entraînera son remplacement par les responsables de l’élève.

3.4 Le port permanent ou non de lunettes doit être signalé par écrit à l‘enseignant de la classe.
3.5 Tout objet dangereux ou nuisant au travail scolaire (couteau, canif, badge, broche, balle rebondissante, etc.) sera confisqué. L’école décline toute responsabilité quant à la perte ou détérioration d’objets de valeur. Les élèves ne doivent pas apporter de médicaments ni de bonbons à l’école pour des raisons d’hygiène et de santé.
3.6 Pour certaines activités (E.P.S., Piscine, etc.), il est impératif que les élèves aient une tenue appropriée.
3.7 Les vêtements doivent porter le nom de l’enfant en toutes lettres.
3.8 Lors des récréations, tout élève indisposé, blessé, ou victime de mauvais traitement doit prévenir le maître de service. S’il en est incapable, ses camarades doivent le faire pour lui. Les maîtres de service prennent les premières mesures nécessaires. Les élèves ne doivent en aucun cas accepter de l’extérieur tout objet (bonbons ou autre) de quelque personne que ce soit (connue ou inconnue).
3.9 Toute somme d’argent devra être transmise sous enveloppe cachetée avec mention du nom, prénom et classe de l’élève. (L’appoint est souhaité, enveloppes séparées pour frères et sœurs.) Pour une remise de chèque le nom de l’enfant doit être inscrit au dos du chèque en cas de nom différent de celui des parents.
3.10 Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées. Les familles seront informées.
3.11 Sanctions et Valorisations de l’élève
3.111 Les châtiments corporels sont interdits.
3.112 Le maître peut faire usage de :
– la réprimande
– la privation partielle de jeux pendant la récréation
– l’isolement momentané d’un élève dont le comportement peut être dangereux (la surveillance du maître continuant de s’exercer sur l’élève isolé).
3.113 En cas d’indisciplines graves ou répétées, l’élève sera reçu dans le bureau du Directeur en présence de l’ensemble des maîtres de l’école. Des sanctions adaptées aux faits lui seront signifiées ainsi qu’à sa famille.
3.114 Après une épreuve probatoire d’un mois, l’Inspecteur de l’Education Nationale peut décider d’un changement d’école, en cas d’indisciplines graves et répétées. L’article 3.2.2 du Règlement Départemental des Ecoles précise la procédure à suivre.
3.115 Toute amélioration du travail et/ou du comportement d’un élève doit être valorisée et encouragée par le maître et la famille.

4. SECURITE, SANTE et HYGIENE

4.1 SECURITE
4.11 L’ensemble des locaux scolaires est confié au Directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.
4.12 Un exercice de sécurité est organisé chaque trimestre dont un obligatoirement dans le mois suivant la rentrée scolaire.
4.13 Les consignes de sécurité sont affichées dans chaque classe et dans les locaux fréquentés par les élèves.
4.14 Un Plan Particulier de Mise en Sureté face aux risques majeurs a été mis en place.
4.15 Des exercices destinés aux adultes et aux enfants à « se protéger et à s’entraider » en cas d’intrusion malveillante seront régulièrement pratiqués.

4.2 HYGIENE et SANTE
4.21 L’ensemble des locaux est aéré et nettoyé quotidiennement. La cour de récréation est nettoyée régulièrement.
4.22 Les élèves sont encouragés par leur maître et les autres personnels intervenant sur l’école, à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.
4.23 Dans le cadre de la prévention médicale, l’infirmière scolaire est présente à l’école certains jours. Des visites médicales, à la demande des familles, peuvent être effectuées par le Médecin scolaire.
4.24 Le personnel enseignant n’est pas autorisé à donner des médicaments aux élèves sauf dans le cadre Projet d’Accueil Individualisé.

5. SURVEILLANCE

5.1 La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées. Les surveillances de récréation assurées par les enseignants ont été décidées lors d’un conseil des maîtres. Toutes les récréations sont communes. Les enseignants, sur proposition du conseil des maîtres, se réservent le droit de changer cette organisation dès qu’ils le jugent nécessaire.
5.2 L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe. (Voir aussi 7.1 pour 8h50).
5.3 Les élèves sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de restauration scolaire, d’études dirigées ou APC (Activité Pédagogiques Complémentaires) ou s’ils sont inscrits aux NAP (Nouvelles Activités Périscolaires).
5.4 Après 16h30, l’entrée dans l’école n’est pas autorisée, sauf en cas de rendez-vous avec un enseignant et dans ce cas il faut le signaler au gardien via l’interphone de l’entrée. De même, à 16h30, les parents ne sont plus autorisés à récupérer des affaires personnelles des enfants dans l’école.

6. RELATIONS AVEC LES FAMILLES

6.1 Les parents d’élèves sont membres de la communauté éducative et partenaires permanents de l’école. Le dialogue avec les enseignants est assuré dans le respect mutuel des compétences et des responsabilités.
6.2 Les familles sont priées de se faire présenter quotidiennement le cahier de correspondance, de signer les avis qui y figurent, d’y noter les informations destinées à l’école. Les enseignants se font présenter régulièrement le cahier de correspondance et signent les mots que les parents leur adressent.
6.3 Les travaux scolaires et bilans sont communiqués aux parents selon une périodicité fixée par le conseil de cycle en début d’année.
6.4 Les parents désirant s’entretenir avec un membre du personnel enseignant doivent prendre rendez-vous en utilisant le cahier de correspondance ou en écrivant un mail à l’école (0921468w@ac-versailles.fr).
6.5 Les familles sont priées de communiquer rapidement tout changement à apporter à leurs coordonnées (adresse, téléphone).
6.6 Le café des parents organisé certains mardis de 8h50 à 9h30 est sous la responsabilité du directeur. Seuls des membres de la communauté éducative ont le droit d’y venir. Les boissons alcoolisées sont prohibées. Il s’agit d’un moment où chacun veille à la convivialité. En cas de problème, le directeur peut décider seul de l’arrêt de ce café des parents. Aucune contribution financière ne doit être demandée.
6.7 L’invitation des parents à venir assister aux vingt premières minutes de la classe, de 8h50 à 9h10 est organisée sous l’autorité du directeur. Seuls les parents ayant reçu un carton d’invitation ont le droit de s’y rendre. Il est interdit d’y amener un enfant non inscrit dans l’école. Il est interdit d’apporter des poussettes ou tout matériel gênant la circulation dans la classe ou provoquant une réaction des élèves. Il est interdit de porter un jugement sur un des enfants de la classe. Ce moment doit être convivial et serein. En cas de problème, l’enseignant peut en référer au directeur qui aura le droit d’interrompre ou d’interdire ce moment.
6.8 Il est interdit de tenir des propos véhéments ou injurieux aux abords de l’école à l’encontre d’un adulte ou d’un enfant.
6.9 Il est interdit à toute personne d’appeler, d’apostropher ou de réprimander un enfant dans la cour de récréation depuis la rue. En cas de propos injurieux ou malveillants, le directeur se réserve le droit d’intervenir ou de prévenir les autorités compétentes.
6.10 Il est interdit de prendre en photo ou de filmer des élèves dans l’école que ce soit dans l’école ou depuis l’extérieur et lors de toutes les activités scolaires sans autorisation du professeur.

6.11 ACCUEIL MATINAL * RESTAURATION SCOLAIRE * ETUDES DIRIGEES* APC * NAP * ACCUEIL DU SOIR
Les services de l’Accueil Matinal, de la Restauration Scolaire, d’Etudes dirigées, des NAP, de l’Accueil du soir se déroulant dans les locaux scolaires, la totalité du règlement scolaire est applicable à ces périodes de la journée.

7. ACCUEILS PERISCOLAIRES

7.1 L’accueil matinal : organisé par le Service des Accueils de Loisirs, il fonctionne de 7h30 à 8h50. A 8h50, les élèves y étant inscrits sont accompagnés dans la classe.
7.2 L’accueil du soir organisé par le Service des Accueils de Loisirs, il fonctionne de 16h30 à 18h00, le lundi et le jeudi. Il se déroule à l’Aquarium, les parents peuvent venir les chercher à partir de 17h. Le goûter est fourni par les parents.
7.3 NAP organisé par le Service des Accueils de Loisirs, il fonctionne de 15h00 à 16h30, le mardi et le vendredi. Cette activité est non payante.
7.4 L’inscription aux accueils du matin ou du soir, ainsi que le paiement se font à l’Accueil Enfance-Jeunesse en mairie ou en ligne sur le portail famille.
7.5 Pour une fréquentation exceptionnelle, elle peut se faire huit jours avant le jour demandé à l’Accueil Enfance-Jeunesse en mairie ou en ligne sur le portail famille.
L’organisation de ce service revient à la directrice du périscolaire. Un règlement spécifique est mis en place pour ce temps.

8. RESTAURATION SCOLAIRE

8.1 Organisée par le Service des Accueils de Loisirs, elle fonctionne de 12h00 à 13h20.
8.2 L’inscription et le paiement se font à l’Accueil Enfance-Jeunesse en mairie ou en ligne sur le portail famille.
L’organisation de ce service revient à la directrice du périscolaire. Un règlement spécifique est mis en place pour ce temps.

9. ETUDES DIRIGEES

9.1 Organisées par le Service des affaires scolaires, elles fonctionnent le mardi et le vendredi de 16h30 à 18h et jusqu’à 18h30 à partir du jeudi 3 novembre. Ce sont des enseignants qui assurent ces études dirigées. Ils ne sont pas tenus de rester après 18h30. Personne n’est autorisé à entrer dans l’école après 18h30. En cas de non-respect répété de l’horaire de sortie et si un enfant attend plus de cinq minutes, il est prévu que les responsables de l’enfant seront reçus en mairie.
9.1.1 Nous n’autorisons pas des départs échelonnés même exceptionnels entre 17h15 et 18h00 ni entre 18h00 et 18h30.
9.2 L’inscription à l’étude dirigée n’est pas obligatoire. En cas de problèmes répétés avec un élève ou un responsable (retards répétés pour le récupérer), le directeur a le droit de suspendre temporairement ou définitivement l’inscription.
9.3 L’inscription et le paiement se font à l’accueil Enfance Jeunesse ou en ligne sur le portail famille.
9.4 Il est souhaitable que les élèves restant à l’étude aient dans leur cartable les numéros de téléphones des parents. Le goûter est fourni par les parents.

10. Les APC (Activités Pédagogiques Complémentaires)

Madame Leroy Warin, Inspectrice de l’éducation nationale a autorisé, depuis la rentrée 2015, l’équipe pédagogique à ne plus dispenser les APC dès lors que les 36 heures qui y sont consacrées sont dédiées à des réunions entre enseignants pour le projet pédagogique BESACE.

POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET LES ETUDES DIRIGEES, EN CAS DE SORTIE EXCEPTIONNELLE, UN MOT ECRIT ET SIGNE DES PARENTS EST EXIGE. SANS MOT, L’ELEVE NE POURRA QUITTER LES LOCAUX.